Différentes taxes s’appliquent à l’immatriculation d’un véhicule en France dans le cadre du SIV. En effet, il existe différentes charges pour l’enrôlement d’un véhicule, dont la totalité est identique au coût à payer pour obtenir votre certification d’immatriculation.
En outre, des frais supplémentaires s’appliquent aux véhicules importés. Dans cet article, nous allons passer en revue chaque coût d’immatriculation d’une voiture malus écologique en France, afin que vous n’ayez pas de mauvaise surprise.
Faire venir un véhicule : les frais
Si vous importez une voiture hybride air comprimé d’un pays hors de l’Union européenne (UE), vous devrez vous acquitter de plusieurs frais. Tout d’abord, les obligations d’importation incluent des droits de douane calculés sur la valeur de la voiture. Ces droits varient en fonction du pays d’origine et du type de véhicule.
Ensuite, il y a la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qui doit être payée sur le prix total du véhicule, y compris les frais de transport et les droits de douane. En France, par exemple, le taux de TVA est de 20 %.
Si le véhicule n’est pas muni d’une déclaration de conformité européenne, vous devrez passer par une technique d’homologation de véhicule unique. En France, elle est classée « réception à titre isolé ».
Dans le cas où le véhicule ne répond pas aux normes européennes, il peut être nécessaire de modifier certaines parties. Au cas où l’enregistrement aurait été perdu, une autre authentification doit être mentionnée au fabricant.
Débit de dioxyde de carbone par kilomètre : malus écologique
Pour inciter la population à acheter des voitures malus écologique, l’État français punit les véhicules polluants et récompense ceux dits propres. Le malus écologique, calculé en fonction du rythme des émissions de dioxyde de carbone par kilomètre, ne s’applique qu’aux automobiles à hydrogène ou thermique neufs.
Par contre, une récompense est accordée aux futurs propriétaires de nouvelles voitures malus écologique, même s’ils bénéficient d’une exemption partielle ou totale de la taxe provinciale. Plus votre voiture à hydrogène avec ses atouts et ses défauts se salit, plus la somme globale de votre certificat d’immatriculation est élevée.
Malus au poids
À partir de 2022 environ, les véhicules neufs ou importés dont le poids dépasse 1 800 kg devront payer une sorte de surtaxe au poids. Son coût est de 10 € par kilo au-delà de 1,8 t.
Cette surcharge s’ajoute au coût du malus écologique, et partage son plafond de 40 000 €. Par conséquent, si votre voiture malus écologique est dès à présent soumise à la taxe sur les émanations les plus extrêmes, il ne paiera pas de surtaxe de poids.
Le district dans lequel réside le propriétaire du véhicule
Le lieu où vous résidez a également une incidence sur le coût de l’inscription de votre voiture malus écologique. Chaque localité a sa propre évaluation de la force monétaire, en vérité. Le coût de cette dernière option varie entre 30 € et un peu plus de 50 €.
La méthode la plus efficace pour demander un avenant d’inscription
Si vous décidez d’effectuer vous-même toutes les démarches nécessaires à l’immatriculation de votre voiture malus écologique, vous n’aurez qu’à payer le coût de la carte grise.
En revanche, si vous faites appel à un organisme spécialisé agréé pour demander votre certificat d’immatriculation, vous devrez payer les frais administratifs liés aux administrations présentées par l’organisme agréé. Toutefois, lorsque vous envisagez d’installer une borne de recharge pour votre voiture électrique, il est important de noter qu’il existe des subventions disponibles pour aider à couvrir les coûts d’installation.